Comptes-rendus & Délibérations

La mairie de Chatenoy-en-Bresse met à votre disposition tous les comptes rendus et débérations des séances municipales.

• 2025
  • Délibérations
    • DE-008-2025 Frais entretien escaliers 2025.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-007-2025 Convention mise à disposition et servitudes ENEDIS.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-004-2025 Convention transferts MOA travaux rue Vigne Renard.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-003-2025 Vente de bois - tarifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-002-2025 Approbation séance du 6-12-2025.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-001-2025 Désignation secrétaire séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
  • Comptes-rendus
    • 2025-04-04.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
    • 2025-03-13.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
    • 2025-02-27.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
    • 2025-01-17.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
• 2024
  • Délibérations
    • DE 2024-66 Garantie prévoyance - contrat participation.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-65 Demande achat terrain.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-64 Tarifs cantine et garderies enfants PAI.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-63 engagement dépenses investissement.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-62 approbation PV séance du 25-10-2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-61 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-60 Désigantion avocats affaire Algarra.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-59 Avis projet extension Parc Freyssinet.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-58 Modification tableau des effectifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-57 assurance statutaire - mandat au CDG.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-56 Convention participation risque santé.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-55 Convention participation prévoyance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-54 Nouveaux partenaires Pass Loisirs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-53 Nouveaux partenaires Atouts Loisirs .pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-52 Modification réglements cantine et garderie.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-51 frais scolarisation Chalon SS.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-50 AC montant 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-49 Approbation PV séance du 10-09-2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-48 Désignation secrétaire séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-47 Modification tableau des effectifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-46 Nouvelles tarifications ACM.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-45 Devis SYDESL EP Route de Dôle.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-44 Désignation nouveau DPD.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-43 Désignation nouveau délégué Syndicat des digues.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-42 Appobation PV séance 28 juin 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-41 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-40 saisine ATD travaux voirie Vigne Renard.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-39 Travaux démoussage église St Marcel.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-38 Organisation recensement de la population.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-37 Modification du tableau des effectifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-36 Production panneaux photovoltaiques budget principal.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-35 Modification réglement de location salles communales.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-34 Classement initial des archives.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-33 révision des tarifs communaux.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-32 Approbation PV séance précédente.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-31 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-30 organisation temps scolaire.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-29 tarifs pubilicité panneaux entrée commune.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-28 déterrmination frais de cérémonie.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-27 approbation séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-26 désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-24 remplacement candélabre zac champ chassy.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-23 budget 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-22 subventions 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-21 taux des taxes.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-20 affectation de résultat.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-18 compte de gestion 2023.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-17 approbation pv séance 23-02.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-16 désignation secrétaire séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-04 sydesl travaux enfouissement rue vigne renard.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-03 taxis - tarifs stationnement 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-02 terrains communaux tarifs cession.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-01 dépenses investissement avant vote budget.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
  • Comptes-rendus
    • 2024-12-06.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-10-25.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-09-10.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-05-17.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-04-05.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-02-23.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22