Comptes-rendus & Délibérations

La mairie de Chatenoy-en-Bresse met à votre disposition tous les comptes rendus et débérations des séances municipales.

• 2025
  • Délibérations
    • 2025.06.26
      • DE_044_2025 Tarifs services périscolaires 2025-2026.pdf publié le 09/07/2025 à 11:01
      • DE_043_2025 DM 1 et 2.pdf publié le 09/07/2025 à 11:00
      • DE_042_2025 Durée amortissement travaux enfouissement Vigne Renard.pdf publié le 09/07/2025 à 11:00
      • DE_041_2025 Rbst par assurance .pdf publié le 09/07/2025 à 11:00
      • DE_040_2025 Modif volume horaire adjoint technique .pdf publié le 09/07/2025 à 10:59
      • DE_039_2025 Modification tableau des effectifs .pdf publié le 09/07/2025 à 10:59
      • DE_038_2025 Mise à dispo locaux réunions électorales .pdf publié le 09/07/2025 à 10:59
      • DE_037_2025 Approbation PV du 16-05-2025.pdf publié le 09/07/2025 à 10:59
      • DE_036_2025 désignation secrétaire de séance .pdf publié le 09/07/2025 à 10:59
    • 2025.05.16
      • Rapport CLETC 12-03-2025 .pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
      • DE_035_2025 Désherbage livres bibliothèque.pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
      • DE_034_2025 Vidéoprotection extension périmètre.pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
      • DE_033_2025 Réorganisation temps scolaire.pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
      • DE_032_2025 Approbation rapport CLECT.pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
      • DE_031_2025 approbation PV séance du 4-04-2025.pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
      • DE_030_2025 Désignation secrétaire de séance .pdf publié le 24/06/2025 à 12:03
    • 2025.04.04
      • DE_029_2025 Budget communal primitif 2025 .pdf publié le 05/06/2025 à 11:45
      • DE_028_2025 Subventions 2025.pdf publié le 05/06/2025 à 11:45
      • DE_027_2025 Taux des taxes.pdf publié le 05/06/2025 à 11:45
      • DE_026_2025 Affectation des résultats.pdf publié le 05/06/2025 à 11:45
      • DE_025_2025 Approbation du PV de la séance du 13 mars 2025.pdf publié le 05/06/2025 à 11:45
      • DE_024_2025 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 05/06/2025 à 11:45
    • 2025.03.13
      • DE_023_2025 Affectation de résultat .pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_022_2025 Vote du Compte Financier Unique 2024.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_021_2025 Approbation du PV de la séance du 27 février 2025.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_020_2025 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
    • 2025.02.27
      • DE_019_1_2025 Prix de vente de terre.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_018_2025 Fonds de Solidarité Logement (FSL) 2025.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_017_2025 Déploiement de bornes IRVE (Installations de recharges pour les véhicules électriques).pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_016_2025 SYDESL – renouvellement éclairages publics vétustes – financement avec le Fonds Vert .pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_015_2025 Travaux rue Vigne Renard – convention d’assistance à maitrise d’ouvrage avec l’ATD.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_014_2025 Travaux rue Vigne Renard – Fonds d’Agglomération aux Projets Communaux (FAPC).pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_013_2025 Travaux rue Vigne Renard – amendes de police.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_012_2025 ZAER (Zones d’Accélération des énergies renouvelables) .pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_011_2025 Tarifs de bois – vente grumes et bois de chauffage.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_010_2025 Approbation du PV de la séance du 17 janvier 2025.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
      • DE_009-2025 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 05/06/2025 à 11:43
    • DE-008-2025 Frais entretien escaliers 2025.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-007-2025 Convention mise à disposition et servitudes ENEDIS.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-004-2025 Convention transferts MOA travaux rue Vigne Renard.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-003-2025 Vente de bois - tarifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-002-2025 Approbation séance du 6-12-2025.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
    • DE-001-2025 Désignation secrétaire séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:33
  • Comptes-rendus
    • 2025-06-26.pdf publié le 08/07/2025 à 10:38
    • 2025-05-16.pdf publié le 24/06/2025 à 11:47
    • 2025-04-04.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
    • 2025-03-13.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
    • 2025-02-27.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
    • 2025-01-17.pdf publié le 02/05/2025 à 15:43
• 2024
  • Délibérations
    • DE 2024-66 Garantie prévoyance - contrat participation.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-65 Demande achat terrain.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-64 Tarifs cantine et garderies enfants PAI.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-63 engagement dépenses investissement.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-62 approbation PV séance du 25-10-2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-61 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-60 Désigantion avocats affaire Algarra.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-59 Avis projet extension Parc Freyssinet.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-58 Modification tableau des effectifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-57 assurance statutaire - mandat au CDG.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-56 Convention participation risque santé.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-55 Convention participation prévoyance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-54 Nouveaux partenaires Pass Loisirs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-53 Nouveaux partenaires Atouts Loisirs .pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-52 Modification réglements cantine et garderie.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-51 frais scolarisation Chalon SS.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-50 AC montant 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-49 Approbation PV séance du 10-09-2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-48 Désignation secrétaire séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-47 Modification tableau des effectifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-46 Nouvelles tarifications ACM.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-45 Devis SYDESL EP Route de Dôle.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-44 Désignation nouveau DPD.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-43 Désignation nouveau délégué Syndicat des digues.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-42 Appobation PV séance 28 juin 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-41 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-40 saisine ATD travaux voirie Vigne Renard.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-39 Travaux démoussage église St Marcel.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-38 Organisation recensement de la population.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-37 Modification du tableau des effectifs.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-36 Production panneaux photovoltaiques budget principal.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-35 Modification réglement de location salles communales.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-34 Classement initial des archives.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-33 révision des tarifs communaux.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-32 Approbation PV séance précédente.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • DE 2024-31 Désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-30 organisation temps scolaire.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-29 tarifs pubilicité panneaux entrée commune.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-28 déterrmination frais de cérémonie.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-27 approbation séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-26 désignation secrétaire de séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-24 remplacement candélabre zac champ chassy.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-23 budget 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-22 subventions 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-21 taux des taxes.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-20 affectation de résultat.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-18 compte de gestion 2023.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-17 approbation pv séance 23-02.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-16 désignation secrétaire séance.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-04 sydesl travaux enfouissement rue vigne renard.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-03 taxis - tarifs stationnement 2024.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-02 terrains communaux tarifs cession.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
    • de 2024-01 dépenses investissement avant vote budget.pdf publié le 02/05/2025 à 15:25
  • Comptes-rendus
    • 2024-12-06.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-10-25.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-09-10.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-05-17.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-04-05.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22
    • 2024-02-23.pdf publié le 02/05/2025 à 15:22